Jacques Nicolle


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: NICOLLE (Jacques, Louis, André)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jacques NICOLLE, Bruno CANDIA et Jérôme TREILLARD, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Couëron, (Loire-Atlantique)"
notaire_residence_departement_code="44"
JORFTEXT000023240712(source JORF)
cessation de fonction
17 Décembre 201017/12/2010
De: Jacques NICOLLE
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
à compter du
31 décembre 2010
substitut du procureur général chargé du secrétariat général près la cour d'appel de Nancy
Groupe:
Cour d'appel de Nancy
a_sa_demande
cour_appel="Nancy"
magistrat="Substitut du procureur"
depart_retraite
JORFTEXT000022415289(source JORF)
admission
01 Juillet 201001/07/2010
De: Nicolle (Jacques, André, Laurent)
substitut du procureur général près la cour d'appel de Nancy, chargé des fonctions de secrétaire général ; 34 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice et des libertés
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
nomme_par="Ministère de la justice et des libertés"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000022209538(source JORF)
nomination
15 Mai 201015/05/2010
De: Jacques Nicolle
substitut général chargé du secrétariat général de la cour d'appel de Nancy, président du jury
Objet:
membres du jury des concours externe et interne de recrutement des greffiers des services judiciaires
au titre de l'année 2007
Groupe:
Jury des concours externe et interne de recrutement des greffiers des services judiciaires
JORFTEXT000000827249(source JORF)
nomination
21 Août 200721/08/2007
De: Jacques Nicolle
substitut général chargé du secrétariat général de la cour d'appel de Nancy, président du jury des concours de recrutement des greffiers des services judiciaires au titre de l'année 2006
Objet:
membres du jury des concours externe et interne de recrutement des greffiers des services judiciaires
au titre de l'année 2006
Groupe:
Jury des concours externe et interne de recrutement des greffiers des services judiciaires
JORFTEXT000000640316(source JORF)
désignation
22 Juin 200622/06/2006
De: Jacques Nicolle
substitut du procureur général près la Cour d'appel de Nancy
Objet:
Cour d'appel de Nancy
Substitut du procureur général chargé du secrétariat général
Groupe:
Cour d'appel de Nancy
cour_appel="Nancy"
magistrat="Substitut du procureur"
JORFTEXT000000636936(source JORF)
nomination
03 Janvier 200603/01/2006
De: Jacques Nicolle
substitut du procureur général près la cour d'appel de Colmar
Objet:
Cour d'appel de Nancy
Substituts du procureur général
Groupe:
Cour d'appel de Nancy
cour_appel="Nancy"
magistrat="Substitut du procureur"
JORFTEXT000000812755(source JORF)
nomination
28 Juin 200528/06/2005
De: Jacques Nicolle
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Bar-le-Duc
Objet:
Cour d'appel de Colmar
Substitut du procureur général
Groupe:
Cour d'appel de Colmar
cour_appel="Colmar"
magistrat="Substitut du procureur"
JORFTEXT000000406596(source JORF)
nomination
04 Août 200104/08/2001
De: Nicolle (Jacques)
procureur de la République (Bar-le-Duc)
Objet:
Tableau d'avancement 2001 (magistrature)
Inscrits : 1 343
JORFTEXT000000772349(source JORF)
inscription
13 Juillet 200113/07/2001
De: Nicolle (Jacques)
procureur de la République (Bar-le-Duc)
Objet:
Tableau d'avancement 2000 (magistrature)
(Charenton-le-Pont)
JORFTEXT000000217551(source JORF)
inscription
08 Juillet 200008/07/2000
De: Nicolle (Jacques)
procureur de la République (Bar-le-Duc)
Objet:
Tableau d'avancement 1999 (magistrature)
Inscrits : 1022
JORFTEXT000000578006(source JORF)
inscription
01 Juillet 199901/07/1999
De: Jacques Nicolle
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Saint-Dié
Objet:
Cour d'appel de Nancy
Tribunal de grande instance de Bar-le-Duc
Procureur de la République
Remplace:
Mme Lai
Groupe:
Cour d'appel de Nancy
Tribunal de grande instance de Bar-le-Duc
cour_appel="Nancy"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bar-le-Duc"
JORFTEXT000000745456(source JORF)
nomination
01 Novembre 199601/11/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.